Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]

Ces informations sont publiées en application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Elles concernent le site [À COMPLÉTER : adresse du site, ex. https://…] et le logiciel Aubora (ensemble, « Aubora »).

1. Éditeur

Aubora est édité par :

• Nom et prénom : [À COMPLÉTER : prénom et nom de l'exploitant], entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
• Nom commercial : Aubora
• Adresse de domiciliation de l'entreprise : [À COMPLÉTER : adresse déclarée de l'entreprise ou adresse d'une société de domiciliation]
• SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET]
• Immatriculation : inscrit au Registre national des entreprises (RNE) [À COMPLÉTER : préciser, et indiquer « RCS de (ville) » si l'activité y est aussi immatriculée]
• TVA : [À COMPLÉTER : « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si l'entreprise bénéficie de la franchise en base, ou numéro de TVA intracommunautaire]
• Adresse e-mail : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : prénom et nom], en sa qualité d'exploitant d'Aubora.

3. Hébergement

Site internet : [À COMPLÉTER : raison sociale de l'hébergeur du site], [À COMPLÉTER : adresse postale], [À COMPLÉTER : numéro de téléphone].

Serveur d'Aubora (gestion des licences, quotas et intelligence artificielle) : [À COMPLÉTER : raison sociale de l'hébergeur du serveur], [À COMPLÉTER : adresse postale], [À COMPLÉTER : numéro de téléphone], données hébergées en [À COMPLÉTER : pays / région du centre de données].

4. Vente et paiement

Les abonnements et packs Aubora sont vendus par l'éditeur. Le paiement en ligne est traité par Stripe Payments Europe, Limited (Irlande), prestataire de services de paiement agréé. TVA non applicable, article 293 B du CGI [À COMPLÉTER : à confirmer selon votre régime fiscal]. Les conditions applicables sont détaillées dans nos conditions générales de vente.

5. Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom du médiateur référencé], [À COMPLÉTER : adresse postale], [À COMPLÉTER : adresse du site internet du médiateur]. Les conditions sont précisées dans les conditions générales de vente.

6. Propriété intellectuelle

Le nom Aubora, le logo, le site, le logiciel, ses textes, interfaces, graphismes et son code source sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l'éditeur, ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi (par exemple la courte citation). L'utilisation du logiciel est encadrée par les conditions générales d'utilisation.

Les marques et logos de tiers cités (par exemple Google, Gmail, Windows, Stripe, Brevo, Anthropic) appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention ne signifie pas que ces sociétés soutiennent ou parrainent Aubora.

7. Données personnelles et cookies

La manière dont nous traitons vos données, et celles des personnes contactées au moyen d'Aubora, est décrite dans notre politique de confidentialité. Le site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire ni de mesure d'audience.

8. Contact

Pour toute question : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact], ou par courrier à l'adresse indiquée à l'article 1.